Mentions légales

LOIS DIRECTEMENT APPLICABLES

Loi n° 2004575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique : art. 6III et art. 19
Loi n° 7817 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés : art. 22 et art. 32
Code de la consommation : art. L. 1112 + L. 12118
Code général des impôts : art. 286 ter
Loi n° 82652 du 29 juillet 1982 sur la communication audiovisuelle : art. 932

1. IDENTIFICATION DU SITE

Nom du site : Salon du Goût et des saveurs
URL complète du site : https://www.salon-du-gout-et-des-saveurs.fr/

2. IDENTIFICATION DU PROPRIÉTAIRE DU SITE

Raison sociale et forme sociale : Rotary Lyon Ouest
Adresse du siège social : 33 cours Albert Thomas 69003 Lyon
Contact mail : 
Contact téléphonique :

3. INSERTION DES NUMÉROS D’IDENTIFICATION

Numéro et ville d’inscription au RCS ou au Répertoire des métiers : 
capital social de la société : 
Numéro d’assujettissement à la TVA (CGI, art. 286 ter) :

4. PUBLICATION DU SITE

Nom du directeur de publication : Mr Jérôme Sommet

5. CONCEPTEUR DU SITE

Atelier Majelan – contact@atelier-majelan.com
 06 28 48 24 04

6. Rédaction du site :

Marie Ledru

7. HEBERGEUR DU SITE

Titan Datacenters France
E.SpacePark, 45 All. des Ormes, 06250 Mougins